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Les Enjeux et les Conséquences du Brexit sur les Marchés

Par David Barkatz

Contexte européen

Le BREXIT s’est concrétisé le 31 janvier 2020 à minuit, date à laquelle le Royaume-Uni s’est retiré de l’UE. Depuis le 1er février, l’Europe est dans une période de transition (jusqu’au 31 décembre 2020) durant laquelle sera définie la relation qu’aura le Royaume-Uni avec l’UE.

Comme nous allons le voir, cette rupture du Royaume-Uni avec l’UE a nécessairement un impact plus ou moins important sur les Infrastructures de Marchés ainsi que sur le Marché des Titres.

Les Infrastructures de Marchés : rappels et enjeux

En anglais « Market Infrastructures » ou « MI », elles sont classifiées en trois catégories principales : les infrastructures de paiement des marchés (« Payments Market Infrastructures » ou « PMI »), les infrastructures des titres des marchés (« Securities Market Infrastructures » ou « SMI ») et celles liées aux marchés des changes (« FX/Treasury Market Infrastructures »).

L’un des risques majeurs identifiés concerne les accès aux systèmes de paiement gérés au Royaume-Uni. De fait du BREXIT, les banques de l’EEE n’y auront bientôt plus accès.

Il faut donc permettre aux institutions financières de maintenir ce lien dès la fin de la période de transition, donc à compter de début 2021.

 

Le premier enjeu concerne les « PMI » et notamment les systèmes de paiement temps réel de gros montants ou « RTGS ».

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En effet, le système de règlement interbancaire anglais CHAPS doit rester accessible aux autres pays, notamment la France. Quid de cette continuité d’accès pour les français ?

Pour ce qui est de l’enjeu relatif aux « SMI », il concerne toujours la pérennité des connexions avec les systèmes de clearing. Pour prendre un exemple concret, trouver un moyen d’atteindre autrement le système de clearing géré par LCH Ltd est déjà un projet en soi.

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Le Marché des Titres : rappels et enjeux

Les Titres circulant sur ce marché sont principalement les suivants : les Actions (« Shares »), les Obligations (« Bond »), les Fonds (« Equity »), les Produits Dérivés (« Derivative – Future, Option, Swap, …).

Ci-dessous un schéma illustrant les processus qui orchestrent les marchés primaire et secondaire des titres.

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Dans le cadre du Brexit, les enjeux sont de suivre les mesures proposées par la Commission européenne pour éviter toute interruption de service et pour que chaque étape du processus de bon fonctionnement des marchés primaire et secondaire puisse se réaliser : continuité dans l’émission des titres sur le marché européen, assurer le courtage des titres dans les mêmes conditions ou faire en sorte que les Opérations Sur Titres (OST) puissent se dénouer au niveau européen.

 

Durant un an, le cadre réglementaire au Royaume-Uni sera analogue à celui défini en Europe pour les principaux acteurs de la place : les chambres de compensation, les dépositaires centraux, … Cela laisse peu de temps pour se préparer au changement. Une vigilance accrue sera nécessaire et il faudra donc s’assurer de respecter impérativement les délais et de préparer la période suivante, qui démarrera en Février 2021.

Dans ce tournant, un des principaux facteurs clés de succès pour les principaux acteurs du marché des titres est donc la diffusion et la bonne compréhension de la nouvelle réglementation propre aux marchés des titres européens ; cela pourrait commencer par une revue de la réglementation EMIR consistant à imposer l’utilisation d’une chambre de compensation pour le dénouement des transactions sur titres.

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